• La MRC
    • À propos
    • Mot du préfet
    • Conseil des maires
    • Équipe
    • Carrière
    • Publications
    • Politiques et règlements
    • Comités et Tables
    • Gestion contractuelle
    • Accès à l’information
  • Municipalités et TNO
  • Services
    • Aménagement du territoire
    • Évaluation foncière
    • Sécurité civile et incendie
    • Territoire public et TNO
    • Environnement
    • Développement culturel, économique et social
    • Programmes d’aide financière
  • Nous joindre

Liens rapides

Aéroport de Baie-Comeau

Cartes – MRC de Manicouagan

flechesLocation et transfert de bail de villégiature

Exploitation du sable et du gravier

marteauPermis de construction

Programmes d’aide financière

 Politique de confidentialité

Fermer
  1. La MRC
    1. À propos
    2. Mot du préfet
    3. Conseil des maires
    4. Équipe
    5. Carrière
    6. Publications
    7. Politiques et règlements
    8. Comités et Tables
    9. Gestion contractuelle
    10. Accès à l’information
  2. Municipalités et TNO
  3. Services
    1. Aménagement du territoire
    2. Évaluation foncière
    3. Sécurité civile et incendie
    4. Territoire public et TNO
    5. Environnement
    6. Développement culturel, économique et social
    7. Programmes d’aide financière
  4. Nous joindre

Liens rapides

Aéroport de Baie-Comeau

Cartes – MRC de Manicouagan

flechesLocation et transfert de bail de villégiature

Exploitation du sable et du gravier

marteauPermis de construction

Programmes d’aide financière

 Politique de confidentialité

Fermer
  1. La MRC
    1. À propos
    2. Mot du préfet
    3. Conseil des maires
    4. Équipe
    5. Carrière
    6. Publications
    7. Politiques et règlements
    8. Comités et Tables
    9. Gestion contractuelle
    10. Accès à l’information
  2. Municipalités et TNO
  3. Services
    1. Aménagement du territoire
    2. Évaluation foncière
    3. Sécurité civile et incendie
    4. Territoire public et TNO
    5. Environnement
    6. Développement culturel, économique et social
    7. Programmes d’aide financière
  4. Nous joindre

Liens rapides

Aéroport de Baie-Comeau

Cartes – MRC de Manicouagan

flechesLocation et transfert de bail de villégiature

Exploitation du sable et du gravier

marteauPermis de construction

Programmes d’aide financière

 Politique de confidentialité

Le champ de recherche est vide.

Liens rapides

Aéroport de Baie-Comeau

Cartes – MRC de Manicouagan

flechesLocation et transfert de bail de villégiature

Exploitation du sable et du gravier

marteauPermis de construction

Programmes d’aide financière

 Politique de confidentialité

MRC de la Manicouagan
  • La MRC
  • Municipalités et TNO
  • Services
  • Nous joindre
Manicouagan
Fermer Liens rapides
»Services»Territoire public et TNO

Terres publiques intramunicipales (TPI) 

Photo : Archives MRC/Jacques Mercier

»Services»Territoire public et TNO

Depuis 2004, la MRC de Manicouagan assume les pouvoirs et les responsabilités en matière de planification et de gestion dans les domaines foncier et forestier sur environ 20 000 hectares de terres publiques intramunicipales (TPI) sur son territoire. 

Les pouvoirs et responsabilités de la MRC de Manicouagan concernant les TPI sont principalement :  

  • Planifier l’aménagement intégré des TPI en vue d’une utilisation polyvalente et d’une mise en valeur harmonieuse du territoire; 
  • Gérer des droits fonciers émis et l’émission de nouveaux droits fonciers sur le territoire; 
  • Assurer l’aménagement forestier des TPI. 

La MRC s’est dotée d’un Plan d’aménagement intégré (PAI) pour encadrer le volet foncier des TPI. On y retrouve :   

  • L’inventaire des principaux potentiels de développement sur les TPI; 
  • La description des principaux enjeux d’utilisation des TPI ainsi que les résultats attendus par la MRC à la suite de la mise en place du plan d’aménagement multiressources; 
  • Le plan d’affectation des TPI; 
  • Les modalités de gestion qu’entend mettre en place la MRC à l’égard des droits fonciers. 

Voir le Plan d’aménagement intégré (32 MB)


Chablis du 23 décembre 2022Plan de récupération du bois sur les TPI

Les grands vents de la tempête du 23 décembre 2022 qui a frappé toute la Côte-Nord ont laissé des traces dévastatrices sur leur passage. Les forêts des terres publiques intramunicipales de la MRC de Manicouagan ont été très durement touchées. 

Cette carte présente les zones (en vert) où la récolte du bois affecté par la tempête est planifiée au cours des prochains mois. 

Pour toute question relative à cette opération, communiquez avec nous au 418 589-9594 ou à info@mrcmanicouagan.qc.ca. 

Cliquez sur la carte pour l'agrandir.  

Formulaires 

Projet personnel 

Demande d'utilisation du territoire public (440 KB)

Demande de transfert de bail (617 KB)

Demande de permis d'intervention – TPI Sentier et chemin – Droit de coupe (352 KB)

Demande de permis de récolte de bois nuisible ou dangereux (142 KB)


Projet commercial ou industriel 

Guide du promoteur - Plan d'affaires succinct (393 KB)

Information additionnelle

Philippe Poitras
Directeur de la gestion foncière 
418 589-9594, poste 240

Manicouagan
MRC de Manicouagan
Édifice Georges-Henri-Gagné
768, rue Bossé, Baie-Comeau, Qc,
G5C 1L6
Nous joindre
Tél.: 418 589-9594
Fax : 418 589-6383
info@mrcmanicouagan.qc.ca
Heures d’ouverture
Lundi au jeudi
8 h à 12 h
13 h à 16 h 45
Vendredi
8 h à 12 h
  1. La MRC de Manicouagan
  2. Municipalités et TNO
  3. Services
  4. Actualités
  5. Nous joindre

Infolettre
Restez à l’affût des dernières nouvelles de la MRC
S'abonner
RMBMU
La MRC de Manicouagan fait partie de la Réserve mondiale de la biosphère Manicouagan-Uapishka, reconnue par l’UNESCO.
MRC de Manicouagan © 2025 Tous droits réservés.
  • Confidentialité
  • Conditions d'utilisation
Réalisation Kaleidos agence Web
Partager
Partagez cette page sur :
Facebook
Twitter
E-Mail
Pinterest
LinkedIn
Copier le lien